Le Valenciennois au zoom

-9-L’ Echo des Taxes

L’Écho des taxes

A l’heure où l’on parle beaucoup des barrières d’Écotaxe à l’entrée des villes, sachez qu’il y a soixante dix ans il existait encore des taxes perçues à l’entrée des villes. On parlait alors de  barrières de l’Octroi.

Il s’agissait réellement de barrières, parfois de grilles  qui ne s’ouvraient qu’après avoir payé une taxe sur la consommation de produits variés dont la gamme englobe les boissons, les comestibles, les fourrages, les combustibles, les matériaux de construction….

Une partie du revenu de ces taxes servait aux dépenses essentielles de la ville : grands travaux, secours publics, instruction primaire, travaux d’assainissement, pavage des rues, distribution de l’eau…la partie la plus substantielle revenait au roi ou plus tard à l’état.

Cliquez sur le lien ci-dessous, la description  en est donnée  sur le site du musée de La Ciotat .

http://www.museeciotaden.org/Pages%20archi-sites/octroi.htm

G._Bruno_-_Le_Tour_de_la_France_par_deux_enfants_p099Attribution: By G. Bruno, gravure Perot [Public domain], via Wikimedia Commons

Source cliquez ici

 Définition  Wikipedia : Octroi,: contribution indirecte perçue autrefois par les municipalités à l’importation de marchandises sur leur territoire. Cette taxe frappait les marchandises les plus importantes et les plus rentables telles que le vin, l’huile, le sucre, le café, etc. Il est signalé dès le XIIe siècle à Paris et servait à financer l’entretien des fortifications et les travaux d’utilité publique.

Ce terme désigne également l’administration chargée de prélever cette taxe. Elle contrôlait chaque porte de la ville à l’aide de barrières souvent disposées entre des pavillons symétriques. Les droits d’octroi furent supprimés le 20 janvier 1791 par l’Assemblée constituante, puis rétablis par le Directoire le 18 octobre 1798.

Au 19e siècle, pour subvenir aux dépenses communales, les municipalités étaient autorisées à établir et percevoir des droits d’octroi sur certaines marchandises de consommation locale à l’entrée dans leur ville. Ces taxes furent supprimées définitivement par la loi n° 379 du 2 juillet 1943 portant suppression de l’octroi à la date du 1er août du gouvernement Pierre Laval. Source : Wikipedia.

 

Les barrières de l’Octroi de Valenciennes.

Faisons le tour de Valenciennes et passons en revue les bâtiments de l’octroi qui subsistent au bord des voies d’accès.

1 °Commençons   par une des plus anciennes voies d’accès à  Valenciennes  qui est sans doute la voie reliant Famars à Tournai via Valenciennes. Cette voie dénommée  avenue du Sergent Cairns (héroïque sergent Canadien tué  le 02 Nov.1918  lors de la libération de Valenciennes)  cette voie, donc,  était contrôlée par un Octroi au niveau de l’actuel  stade du Hainaut (Nungesser) que les amateurs de foot connaissent bien.

En levant le nez on y remarque les armoiries de la ville.

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Vue d’ensemble

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2° Continuons notre circuit en empruntant la rue Baudouin l’Edifieur pour nous retrouver sur l’avenue de Verdun en provenance de Maubeuge via Marly .

On y retrouve un autre Octroi, l’appellation a été dissimulée il y a quelques années et le fronton sert de poteau électrique. !

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Vue d’ensemble voir ci dessous

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3°Je ne retrouve pas d’octroi sur la voie venant de Belgique via St Saulve.

4°Je ne retrouve pas non plus d’Octroi avenue de St Amand  venant d’ Anzin par contre on y trouve un surprenant « Bar de l’Octroi » riche en décor.

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Ci-dessous vue du fronton

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Vue d’ensemble

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 Commentaire : les taxes sur les boissons étaient tellement  élevées, elles pouvaient en effet atteindre 100% du prix de vente, que de nombreux Estaminets, débits de boisson se sont installés à quelques distances des barrières de l’Octroi, mais  hors la ville.

« En 1673, les taxes représentaient 67 % du prix de vente de la bière. Il fallait, en outre, de temps à autre, y ajouter des « prélèvement exceptionnels » tel le financement de l’Hôpital Général dont la construction dura 20 ans. La taxe subsistera après son achèvement en 1774.

Un tel niveau d’imposition rendait la fraude inévitable. D’autant qu’il existait des exemptions d’impôts pour les militaires et les religieux et qu’en plus, hors de la Ville close en banlieue, les bières appelées « manantes » ne subissaient pas de taxes d’octroi. Il y avait donc grand intérêt à se ravitailler « duty free » aux cantines militaires ou chez les chanoines … ou bien encore à boire un verre à la campagne »

Source :Le Hainaut Français et la bière par M. Pierre-André Dubois Maître Brasseur, Président d’honoraire de l’Association des Amis de la Bière   http://www.lachoulette.com/bd/IMG/pdf/5.pdf

 

Photo ci-dessous : Ancien estaminet de l’avenue de Reims établi à une centaine de mètres de l’Octroi de l’avenue du Sergent Cairns.

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5°On retrouve un autre Octroi au carrefour de la pyramide de Dampierre encore appelé carrefour des 4 pavés de St Waast. Situation « stratégique » pour contrôler plusieurs voies d’accès à la ville.

Actuellement cet Octroi est occupé par une agence de la caisse d’Épargne

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Vue des armoiries de Valenciennes en levant le nez

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Les observateurs pourront remarquer que la légion d’honneur figure cette fois sous le blason de la ville. En effet par décret en date du 13 octobre 1900, la ville de Valenciennes a reçu la décoration de la Légion d’honneur en souvenir du siège mémorable qu’elle soutint en 1793 .

Cela signifierait que seuls les édifices publics de construction postérieure à 1900 portent cette croix.

 6°On retrouve un autre Octroi à l’angle de l’avenue du Faubourg de Cambrai et de la rue Jean Bernier (quasiment face à la caserne des pompiers).

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Architecture similaire à celle des autres postes de l’Octroi, on y retrouve les armoiries de Valenciennes et cette fois encore le nom « Octroi Municipal » qui a été masqué comme pour effacer la trace d’une infamie.

Ci dessous une photo de ce bâtiment de l’ octroi situé face à l’église St Joseph.

Source/ Bibliothèque de Valenciennes: http://patrimoine-numerique.ville-valenciennes.fr/ark:/29755/FRAC059606_22Z_81_027

:-) vous pouvez zoomer la photo avec la molette de votre souris

 7° L’ octroi du faubourg de Paris. Ci dessous un bâtiment de l’ Octroi, mais rien ne l’indique, se situant rue du clos des villas. Proche des rives de  l’ Escaut.

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8° Carte de Valenciennes avec l’ emplacement des anciens octrois.

Voir en plein écran :-) Avec la souris ( clic gauche) vous pouvez déplacer la carte, avec la molette   vous pouvez zoomer. En cliquant sur une épingle la légende apparaît.

 9° Commentaires

Tout au long du XIX siècle, les octrois sont restés la cible de la critique car ils étaient perçus comme une sorte de douane intérieure qui entravait la libre circulation des marchandises. Ces taxes furent supprimées définitivement par la loi n° 379 du 2 juillet 1943 portant suppression de l’octroi à la date du 1er août du gouvernement Pierre Laval.

Mais elle a été vite remplacée par une taxe locale, elle-même remplacée le 10 Avril 1954   par la TVA.

 Définition de la TVA trouvée sur le site Impot.gouv

 « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt général sur la consommation qui est directement facturé aux clients sur les biens qu’ils consomment ou les services qu’ils utilisent en France. »

 On est donc passé d’une taxe (Octroi) sur une partie des denrées à une taxe générale sur la consommation.

« Souvenons nous que C’est le consommateur final qui paye la TVA, et non les entreprises qui concourent à la production du bien ou du service.Les entreprises jouent un rôle de collecteur d’impôt pour le compte de l’état : elles facturent à leurs clients la TVA et la reversent ensuite au service des impôts, déduction faite de la TVA payée sur les achats ».(Source : Compétences et impulsions).

10° Et l’ECOTAXE ?

Ce présent article a fait l’Écho d’une taxe qui a été vite oubliée, car remplacée par d’autres. On peut se poser la question de savoir si les portiques installés actuellement à grand bruit médiatique  à l’entrée des villes ne seraient pas une sorte de nouvel octroi sur les marchandises dont il va falloir en fin de compte s’acquitter en tant que consommateur final.

Pour cela j’ai consulté le site officiel « développement durable.gouv », voici la réponse.

Est-ce que le prix des marchandises transportées par camions va augmenter ?

30 mai 2013 (mis à jour le 16 septembre 2013)

Le principe d’un signal prix est d’inciter à un changement de comportement. En moyenne, l’écotaxe représentera une augmentation du prix du transport de l’ordre de 4,1 %. Les transporteurs vont répercuter ce coût vers leurs clients, les chargeurs, grâce à un système de répercussion très simple. Les chargeurs seront donc incités à préférer un mode de transport plus durable. Néanmoins ils peuvent à leur tour choisir d’intégrer une partie du coût de l’écotaxe dans le prix de vente de leurs produits. Il est donc possible que le prix final des produits transportés par la route augmente légèrement. Mais comme la part moyenne du transport dans les prix aux consommateurs des marchandises est d’environ 10 %, une majoration moyenne de 4,1 % sur 10 % ne sera que très peu perceptible.

À quoi vont servir les recettes de l’écotaxe ?

30 mai 2013 (mis à jour le 16 septembre 2013)

  • L’intégralité de la part revenant à l’État (750 millions d’euros pour les kilomètres parcourus sur les routes nationales) sera versée à l’agence qui finance les infrastructures de transport en France, l’AFITF. Ces sommes serviront à la construction d’infrastructures de transport, en particulier des infrastructures de modes de transport plus durables : voies ferroviaires et fluviales.
  • La part provenant de la circulation sur les routes départementales ou communales (150 millions d’euros) sera reversée aux collectivités concernées, puisque ce sont elles qui entretiennent chacune leur part du réseau routier.
  • 250 millions serviront à la gestion de l’écotaxe : pose et entretien des portiques, collecte, système informatique, équipements de contrôle, etc.

Fin de l’article,  écrit sans bonnet rouge . Le but était surtout de montrer des constructions qui font partie de nôtre patrimoine.

Fin de l’article

NB: Les commentaires se trouvent  tout en bas de page.

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15 janvier, 2014 à 23 h 14 min


4 Commentaires pour “-9-L’ Echo des Taxes”


  1. Philippe écrit:

    Un article passionnant et une vision insolite de Valenciennes. Il serait très intéressant de replacer les photos des octrois sur une carte ancienne ou alors sur Google maps

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    • hanwide écrit:

      Réponse très tardive (Novembre 2015) de ma part.
      Je viens de placer en fin d’ article une carte umap de Valenciennes avec l’emplacement des octrois.
      Le zoom est possible avec la molette de la souris.
      La prochaine étape consistera à faire apparaitre une vignette avec la photo de chaque octroi en cliquant sur « l’épingle bleue » correspondante.
      Mon apprentissage des possibilités du blog se fait doucement.
      Georges

      Dernière publication sur Les villages du Hainaut Français : Menhirs, Dolmens, Cromlechs, en Hainaut.

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  2. Gérard R écrit:

    Sur la route principale venant de la Belgique, il y avait aussi un Octroi avenue de Liège , là où il y a le petit jardin prés de la piscine (au feux tricolore: intersection rue de Glacis, rue du Rôleur et l’av de Liège)
    Cet octroi était équipé d’une bascule pour peser les charrettes puis les camions, ce qui explique sans doute que ce bâtiment avait été réutilisé par le service des poids et mesures jusqu’en en 1970 environ. Ma mère qui était épicière devait y faire étalonner sa balance tout les deux ans.
    La bâtisse avait la même architecture que l’octroi de l’avenue de Verdun,elle à été démolie il y a environ 25 ans elle était pourtant encore en bon état.
    Juste en face il y avait le café de l’octroi qui était l’arrêt de tram et s’appelait « Arrêt Octroi » là où il y a aujourd’hui le restaurant « Cha cha cha »

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